ÉDITION ET CRÉATION DU SITE

Propriétaire :
PUBALPES – Fabriquant de panneaux de signalisation
ZI Centr’Alp – 75 rue de L’Eygala 38430 MOIRANS
Tél : 04 76 50 24 54
Web : www.pubalpes.fr
e-mail : contact

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’intégralité de ce site est protégé par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. L’ensemble des textes et images composant le site ne peut, conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de PUBALPES. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Conformément à l’article 27 de la loi n°78-17 Informatique et Liberté du 06/01/1978, nous vous garantissons un droit d’accès, de modification, et de suppression des données qui vous concernent.
Pour l’exercer ou dans le cas où vous ne souhaiteriez pas être contactés, adressez-nous un email

PRESTATAIRE TECHNIQUE

Agence Tyseo
Place du 18 juin 1940 74940 ANNECY LE VIEUX
Web : www.tyseo.net